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Licence "clic"

Les Archives départementales de Vaucluse vous autorisent à réutiliser librement les images des informations contenues sur ce site, à condition que vous vous engagiez expressément à :

  • faire un usage de ces images à des seules fins privées, sans rediffusion habituelle et régulière de ces informations au public ou à destination de tiers, et sans aucun bénéfice tiré de cette mise à disposition,
  • et respecter les dispositions du règlement général sur la réutilisation d'informations publiques détenues par les archives départementales de Vaucluse.

Si vous souhaitez :

  • diffuser gratuitement ces images au public ou à des tiers, sur un site Internet ou dans une publication sur support matériel quel qu'il soit,
  • réutiliser ces images à des fins commerciales immédiates, ou pour fournir un service à titre onéreux à des tiers, avec ou sans diffusion d'images, au sens des articles 10.2.2 et 10.1.3 du règlement.

Vous devez solliciter auprès des archives départementales de Vaucluse une autorisation, par le biais d'un formulaire, préalable à la délivrance d'une licence, consentie à titre gratuit ou payant.

Dans le cas d'une réutilisation à des fins commerciales immédiates, ou pour fournir un service à titre onéreux à des tiers, vous devrez acquitter une redevance.

Dans tous les cas de diffusion, ponctuelle ou régulière, privée ou commerciale, vous vous engagez à :

  • ne modifier les images qu'avec le consentement écrit et préalable des archives départementales de Vaucluse ;
  • citer systématiquement, de façon visible,
    • la provenance des images (Archives départementales de Vaucluse), quel que soit l'usage que vous souhaitez faire des informations,
    • la cote des documents lorsque celle-ci est indiquée sur les images,
    • les auteurs des textes réutilisés s'il y en a ;
  • indiquer clairement que toute réutilisation des images diffusées par vos soins devra faire l'objet d'une demande autonome auprès auprès des archives départementales de Vaucluse

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